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Accueil • Municipalité • Avis publics

Avis publics

La Municipalité de Sainte-Barbe publie régulièrement des avis publics afin d’informer la population. Ces avis sont systématiquement publiés sur cette page Web.

Consultez les avis publics

Avis publics 2024

Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public – Règlement 2024-05 portant sur les ententes relatives à des travaux municipaux

Avis public – Règlement d'emprunt 2024-04 consultation

Copie certifiée conforme Règlement d'emprunt 2024-04 Aménagement Écocentre

Avis public – Règlement 2024-03 concernant la prévention incendie.

Avis public – Règlement modifiant le règlement d'urbanisme 2003-04. Introduction d'un plan des îlots de chaleur urbains et les mesures d'atténuation appropriées.

Avis public – Demande de dérogation mineure lot #2 844 786

Avis public – Règlement 2003-05-59 modifiant le règlement de zonage numéro 2003-05 afin de modifier diverses dispositions règlementaires

Avis public – Contrat pour le déneigement et l’entretien d’hiver du réseau routier 2024-2025

Avis public – Demande de participation à un référendum – Règlement #2003-05-59

Avis public – acquisition et livraison d’un camion utilitaire pour le Service incendie

Avis public – second projet de règlement 2003-05-59 modifiant le règlement de zonage 2003-05

Avis public – projet de règlement #2024-02 de gestion contractuelle

Avis public – consultation publique projet de règlement 2003-05-59

Avis public – projet de règlement 2011-06-5 sur la politique de gestion contractuelle révisée

Avis public – projet de règlement de zonage 2003-05-59

Avis public – Rôle de perception 2024

Avis public – projet de règlement 341-2023 de la MRC modifiant le schéma d’aménagement et de développement

Avis publics 2023

Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter (résultat consultation règlement d’emprunt 2023-12)

Avis public – Règlement d’emprunt 2023-12 (Génératrices postes de pompage) – Consultation

Avis public – Imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1

Avis public – Règlement de taxation 2024-01

Avis public – MRC du Haut-Saint-Laurent – règlement relatif aux quotes-parts et tarifs des services de la MRC

Avis public – Séance extraordinaire Présentation du budget 27 novembre 2023

Avis public – Calendrier des séances du conseil municipal 2024

Avis public – Appel d’offre – Agrandissement du Centre Barberivain

Avis public – Appel d’offres – Génératrices postes de pompage

Avis public – Séance extraordinaire présentation du budget et du programme triennal d’immobilisations

Avis public – Règlement d’emprunt 2023-09 – Pavage rue des Récoltes

Avis public – Conformité – Règlement d’urbanisme 2003-07-10

Avis public – Conformité – Règlement d’urbanisme 2003-08-14

Avis public – Conformité – Règlement d’urbanisme 2017-07-02

Avis public – Rôle d’évaluation 2024

Avis publics – Demande de participation référendum règlement 2003-05-58 et 2003-06-12

Avis public – Adoption règlement 2003-08-14 et seconds projets 2003-05-58 et 2003-06-12

Avis public – Appel d’offres Rue des Récoltes 2023

Avis public 1 – Adoption de projets

Avis public – Adoption règlement 2015-04-01 modifiant le règlement 2015-04 régissant les camions de cuisine de rue

Avis public 2 – Consultation publique règlements 2003-05-58, 2003-06-12 et 2003-07-10

Avis public – Adoption règlement 2023-08 concernant la garde des animaux

Avis public – Adoption règlement 2023-07 concernant les matières résiduelles, recyclables et compostables

Avis public – Conformité – Règlements d’urbanisme 2003-05-56-2 à 2003-05-56-40

Avis public – Conformité – Règlement d’urbanisme 2003-05-56-1

Avis public – Appel d’offres – Réfection chemin de Planches 2023

Avis public – Cinq (5) dérogations mineures -Séance du conseil municipal juillet 2023

Avis public – Adoption règlement 2023-05 – Dérogation mineure

Avis public – Règlement 2008-05-02 – Fosses septiques – Entrée en vigueur

Avis public – 2023-08 – Projet de règlement Garde des animaux

Avis public – 2023-07 – Projet de règlement concernant les matières résiduelles, le recyclage et le compostage

Avis public – 2015-04-01 – Projet de règlement régissant les camions de cuisine de rue

Avis public – Règlement 2023-06 – Déplacements et représentation des élus et employés

Avis public – Entrées en vigueur : 2023-04, 2003-04-09, 2003-05-057

Avis public – Résumé procédure de scrutin référendaire – Règlement 2003-05-26-2 à 2003-052-56-40

Avis public – Demande de participation à un référendum – Règlement #2003-05-56

Avis public – Demande de participation à un référendum – Règlement #2003-05-57

Avis publics 2022

Avis public – Projet règlement taxation

Avis public – Calendrier séances 2023

Avis public – Séance extraordinaire budget

Avis public – Contrôle intérimaire 2022

Avis public – Rôle d’évaluation 2023

Avis public – Conformité Règlement 2003-05-43

Avis public – 3 demandes de dérogations mineures

Avis public – Séance d’ajournement 2022-08-08

Avis public – Résolution intérimaire 2022 (extrait de PV Contrôle intérimaire)

Avis public – Modification calendrier séances

Avis public – Demande participation référendum RÈG 2003-05-43

Avis public – Appel d’offres remplacement APRIA

Avis public – Consultation 2003-05-43 et Projet de règlement 2003-05-43

Avis public – Règlement d’emprunt 2002-04

Avis public – 2022-05 Rémunération Élus

Avis public – Rapport financier 2021 (adoption)

Avis Public – 2022-03 Règlement Code éthique employés 2022

Avis Public – 2022-04 Projet Règlement d’emprunt 2022.04

Avis Public – 2022-05 Rémunération des élus

Avis Public – 0795-2 Règlement Fonds de roulement

Avis Public – 2022-02 Règlement code d’éthique élus 2022 (consultez le règlement via ce lien) (formation obligatoire des élus)

Avis Public – 2022-03 Projet code d’éthique employés 2022

Règlement de taxation 2022-01

Avis Public – 2022-01 Règlement taxation

Avis Public (consultation écrite deux projets) 2022-01-11

Avis Public – Appel d’offres terrains de tennis Sainte-Barbe 2022-01-10

Projet de Règlement 2022-02 code éthique élus Sainte-Barbe

Projet de Règlement Mun.1597-4 (Chiens)

Avis Public – Appel d’offres module de jeux Sainte-Barbe

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